Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN JOUR, L'ALSACE
JCM SARL

Numéro de dépôt :
99828376
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque UN JOUR, L'ALSACE

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN JOUR, L'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JCM domicilié(e) 4 rue Terrasse, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.J.F. R. LABONNE - France.

La marque UN JOUR, L'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN JOUR, L'ALSACE est expirée depuis le 1 décembre 2009.

JCM a également déposé les autres marques suivantes : GelSilk , JetSilk , BOIZÉO Boizéo boizéo BOIZEO Boizeo boizeo , Pouleto, le poulet qui fait le beau


JCM SARL - 4 rue Terrasse, 63000 CLERMONT FERRAND - France


C.E.J.F. R. LABONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boites en bois ou en matières plastiques. Bouchons non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques. Chalumeaux (pailles) pour dégustation des boisons. Chevilles non métalliques. Cintres pour vêtements. Corbeilles non métalliques. Distributeurs fixes de serviettes (non métalliques). Echelles en bois ou en matières plastiques. Niches pour animaux d'intérieur. Parcs pour bébés. Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques. Plateaux de tables. Porte-parapluies. Porte-revues. Rayonnages. Récipients d'emballage en matières plastiques. Stores d'intérieur à lamelles. Linge de maison à savoir couverture de tables, de lit, serviettes de table, serviettes de toilette, drap de bain, draps de lit, couverture, gants de toilette. Poteries.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).